NF EN 12312-15, L91-002-15 (03/2020)

Le présent document spécifie les exigences techniques destinées à réduire les phénomènes dangereux énumérés à l'Article 4 qui peuvent survenir lors des opérations de mise en service, d'exploitation et de maintenance des tracteurs à bagages et matériel, selon leur utilisation prévue, y compris avec les erreurs d'utilisation raisonnablement prévisibles par le fabricant, lorsqu'elles sont réalisées conformément aux spécifications données par le fabricant ou son représentant légal. Il prend également en compte certaines exigences reconnues comme essentielles par les autorités, les constructeurs d'aéronefs et de matériel au sol (GSE, ground support equipment) , ainsi que par les compagnies aériennes et les organismes d'assistance.