XP P16-003 (10/2008)

Le présent document concerne la préparation et la mise en oeuvre de travaux à proximité de réseaux. Conforme à la réglementation en vigueur à ce sujet, il comporte également des recommandations nouvelles (investigations complémentaires, indications relatives à la précision des réponses aux demandes de renseignement et aux déclarations d'intention de commencement de travaux) et valorise les bonnes pratiques que les acteurs concernés (maîtres d'ouvrage, exploitants de réseaux, mairies, entreprises de travaux) peuvent s'engager à suivre en appliquant la présente norme expérimentale à titre volontaire.